PPS, GEVA-Sco, MDPH, AESH, matériel adapté… Quand on commence les démarches pour faire reconnaître les besoins de son enfant à l’école, on se retrouve rapidement face à une multitude de sigles et de documents.
Parmi eux, le PPS, ou Projet personnalisé de scolarisation, est essentiel. Mais à quoi sert-il exactement ? Qui le remplit ? Que peut-on y demander ? Et surtout, comment faire en sorte que les besoins réels de son enfant soient bien pris en compte ?
Le PPS n’est pas un formulaire que les parents remplissent eux-mêmes. Il est élaboré par l’équipe pluridisciplinaire de la MDPH à partir de l’évaluation des besoins de l’élève, notamment grâce au GEVA-Sco. En revanche, les parents participent à la démarche et peuvent faire valoir les besoins et souhaits de leur enfant.
🔹Le PPS, c’est quoi exactement ?
Le Projet personnalisé de scolarisation (PPS) permet de définir les modalités de scolarisation d’un enfant ou d’un adolescent en situation de handicap en fonction de ses besoins. Il vise à lui permettre d’accéder aux apprentissages et de poursuivre sa scolarité dans les meilleures conditions possibles.
Selon la situation de l’élève, le PPS peut notamment prévoir des adaptations et aménagements pédagogiques, un accompagnement humain par un AESH, du matériel pédagogique adapté (MPA) ou encore certaines modalités particulières de scolarisation. Les mesures prévues dépendent des besoins de l’enfant et des décisions prises dans le cadre de la MDPH.
Le PPS n’est donc pas simplement une liste de diagnostics ou de difficultés. Il doit permettre de traduire les conséquences concrètes du handicap sur la scolarité en besoins et en réponses adaptées.
🔹Le PPS est opposable : qu’est-ce que cela signifie ?
C’est une différence essentielle avec le PPRE et le PAP : le PPS est opposable.
Concrètement, cela signifie que les décisions prises par la CDAPH et notifiées à la famille ne sont pas de simples recommandations que l’établissement ou les enseignants pourraient appliquer uniquement s’ils le souhaitent. Elles s’imposent aux acteurs concernés et doivent être mises en œuvre.
Le PPS s’impose donc à l’établissement et le directeur d’école ou le chef d’établissement est garant de sa mise en œuvre. Dans le second degré, le professeur principal peut notamment coordonner la mise en œuvre du PPS sous la responsabilité du chef d’établissement.
Cela signifie qu’un établissement ne peut pas décider de ne pas appliquer une mesure relevant d’une décision de la CDAPH simplement parce qu’un enseignant estime qu’elle n’est pas nécessaire, qu’elle est trop contraignante ou qu’il préfère fonctionner autrement.
Par exemple, lorsqu’une AESH, un matériel pédagogique adapté ou une orientation ont été notifiés par la CDAPH, il ne s’agit pas d’une simple proposition. La décision doit être mise en œuvre.
Il faut toutefois distinguer les décisions de la CDAPH des préconisations pédagogiques qui peuvent figurer dans le PPS. Le PPS sert à définir les réponses aux besoins de l’élève et sa mise en œuvre implique l’ensemble de l’équipe éducative. Les décisions de la CDAPH, elles, ont une portée obligatoire.
▸ Que signifie concrètement « opposable » pour les parents ?
Cela signifie que vous pouvez exiger la mise en œuvre des décisions prévues par le PPS.
Si votre enfant commence l’année scolaire sans une mesure notifiée, si une aide humaine n’est pas mise en place, si le matériel prévu n’est pas disponible ou si une mesure décidée par la CDAPH est refusée par l’établissement, vous n’êtes pas simplement face à une recommandation qui aurait été laissée à l’appréciation de l’équipe pédagogique.
Vous pouvez rappeler par écrit la décision concernée et demander sa mise en œuvre. Si la difficulté persiste, différentes démarches peuvent être engagées pour faire respecter la décision.
C’est d’ailleurs tout l’intérêt de connaître le caractère opposable du PPS : vous n’avez pas à négocier avec chaque enseignant l’application d’une décision prise par la CDAPH.
▸ Que faire si le PPS n’est pas respecté ?
Si une mesure prévue dans le PPS n’est pas mise en œuvre, il ne s’agit donc pas simplement de demander « gentiment » à l’enseignant de l’appliquer.
Vous pouvez commencer par signaler la difficulté par écrit à l’établissement, en rappelant précisément la mesure prévue dans le PPS et la décision correspondante. L’enseignant référent peut également être sollicité afin de faciliter la mise en œuvre et le suivi du PPS.
Si la difficulté persiste, d’autres démarches peuvent être engagées pour obtenir l’application effective des décisions prises.
L’important est de ne pas laisser une situation s’installer sans garder de trace écrite des difficultés rencontrées et des démarches effectuées.
🔹PPS et GEVA-Sco : quelle différence ?
C’est une distinction importante, car les deux documents sont souvent confondus.
Le GEVA-Sco est un outil d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation. Il permet de décrire la situation de l’élève : ses compétences, ses difficultés, son autonomie, les situations dans lesquelles les difficultés apparaissent, les adaptations déjà mises en place et leurs effets. Il existe un GEVA-Sco première demande et un GEVA-Sco réexamen.
Le PPS, lui, est élaboré par l’équipe pluridisciplinaire de la MDPH à partir des différents éléments du dossier, notamment du GEVA-Sco. Il permet de définir les réponses nécessaires aux besoins identifiés.
On peut donc retenir simplement :
GEVA-Sco → on décrit et on évalue les besoins de l’élève.
PPS → on définit les réponses et les mesures de compensation nécessaires.
🔹Qui remplit le PPS ?
Contrairement à une idée assez répandue, les parents ne remplissent pas eux-mêmes le PPS.
Pour une première demande, l’équipe éducative de l’établissement recueille les informations nécessaires et renseigne le GEVA-Sco première demande, en lien avec la famille. Lorsqu’il s’agit d’un réexamen, le GEVA-Sco réexamen est renseigné dans le cadre de l’équipe de suivi de la scolarisation (ESS), réunie par l’enseignant référent.
Ces éléments sont ensuite transmis à la MDPH, qui va évaluer les besoins de l’enfant. L’équipe pluridisciplinaire élabore alors le PPS et la CDAPH prend les décisions relevant de sa compétence.
🔹Alors, quel est le rôle des parents ?
Il est loin d’être secondaire.
Les parents connaissent leur enfant dans des situations qui ne sont pas toujours observées à l’école. Ils peuvent donc apporter des informations importantes sur la fatigabilité, le temps nécessaire pour réaliser les devoirs, les difficultés rencontrées au quotidien, les stratégies qui fonctionnent, les conséquences des troubles ou encore les aides déjà expérimentées.
Il est donc essentiel de ne pas laisser le document parler uniquement des difficultés observées en classe. Le regard de la famille complète celui de l’équipe éducative et permet d’avoir une vision plus précise des besoins de l’enfant.
🔹Demandez explicitement le PPS dans votre dossier MDPH
Même si le PPS est élaboré par l’équipe pluridisciplinaire de la MDPH, il est important, en tant que parent, de demander explicitement la mise en place d’un PPS dans votre dossier MDPH.
Cette demande peut notamment être formulée dans le projet de vie. Vous pouvez y expliquer que, compte tenu des besoins et des conséquences du handicap de votre enfant sur sa scolarité, vous sollicitez la mise en place d’un PPS et préciser les mesures de compensation et les aménagements dont votre enfant a besoin.
Pourquoi est-ce important ? Parce qu’en cas de refus de la MDPH, puis éventuellement de RAPO ou de recours contentieux, vous pourrez démontrer que vous aviez bien formulé cette demande dans votre dossier initial.
Cela permet également d’éviter que la MDPH puisse soutenir, au cours d’un recours, que la famille n’avait jamais demandé de PPS.
Même si le PPS n’est pas un document que les parents remplissent eux-mêmes, il ne faut donc pas attendre que la MDPH « pense » à le mettre en place. Faites apparaître clairement votre demande dans votre dossier et conservez une copie de ce que vous avez transmis.
💡 Mon conseil : dans votre projet de vie, ne vous contentez pas d’écrire que votre enfant rencontre des difficultés à l’école. Indiquez clairement que vous demandez la mise en place d’un PPS, puis détaillez les conséquences de ses difficultés sur sa scolarité et les mesures dont il a besoin.
🔹Comment bien préparer son GEVA-Sco ?
Même si vous ne remplissez pas vous-même le GEVA-Sco, vous pouvez parfaitement préparer vos observations avant la réunion.
L’objectif n’est pas de faire une simple liste des diagnostics de votre enfant. Ce qui compte, c’est d’expliquer comment ses difficultés se manifestent concrètement dans sa scolarité.
Par exemple, écrire simplement « mon enfant est dyspraxique » donne peu d’informations sur ses besoins scolaires. Il sera beaucoup plus utile d’expliquer que ses difficultés de coordination rendent l’écriture manuscrite très lente et fatigante, qu’il lui est difficile d’écrire tout en écoutant l’enseignant et que l’utilisation d’un ordinateur lui permet de réduire cette difficulté.
Cette logique peut être utilisée pour chaque difficulté :
Difficulté → situation dans laquelle elle apparaît → conséquence sur la scolarité → aide ou compensation nécessaire.
C’est cette chaîne qui permet de passer d’un diagnostic à une véritable description des besoins.
🔹Décrire les difficultés avec des exemples concrets
Plus les situations sont concrètes, plus il est facile de comprendre les besoins de l’élève. Au lieu d’écrire simplement « difficultés d’écriture », on peut par exemple préciser : « L’écriture manuscrite est très lente et entraîne une fatigabilité importante. Lors des évaluations, la quantité d’écriture demandée peut empêcher l’enfant de terminer son travail dans le temps prévu. L’utilisation de l’ordinateur permet de réduire cette difficulté et de mieux mobiliser ses compétences. »
De la même manière, pour des difficultés attentionnelles, il sera plus utile d’indiquer que l’enfant perd le fil lorsqu’il doit écouter une consigne tout en réalisant une autre tâche, plutôt que de se contenter de mentionner un trouble de l’attention.
Ce sont les conséquences fonctionnelles des troubles qui permettent de comprendre les compensations nécessaires.
🔹Quelles adaptations ou compensations peut-on demander ?
Les besoins sont évidemment différents d’un enfant à l’autre. Le PPS peut notamment prévoir des adaptations pédagogiques, un accompagnement humain ou du matériel pédagogique adapté.
Pour les difficultés d’écriture, cela peut par exemple passer par l’utilisation d’un ordinateur, la limitation de la copie, la fourniture de supports de cours déjà imprimés ou la possibilité de répondre autrement qu’en écrivant à la main.
Pour les difficultés de lecture, on peut envisager selon les besoins des supports adaptés, une aide à la lecture des consignes, l’utilisation d’outils numériques ou encore un temps supplémentaire.
Pour les difficultés attentionnelles ou exécutives, les besoins peuvent notamment concerner la formulation de consignes courtes et explicites, la limitation des doubles tâches, la vérification de la compréhension ou encore la possibilité de travailler dans un environnement moins distrayant.
Enfin, lorsqu’une aide humaine est nécessaire, il est important de décrire précisément les situations dans lesquelles l’élève rencontre des difficultés et ce que l’accompagnement doit lui permettre de faire. Un AESH n’est pas attribué simplement parce qu’un enfant possède un diagnostic : c’est l’analyse de ses besoins et de leurs conséquences sur sa scolarité qui doit être prise en compte.
🔹Adaptation ou compensation : pourquoi cette distinction est importante ?
Toutes les aides apportées à un élève ne relèvent pas nécessairement de la MDPH.
Une adaptation pédagogique peut être mise en place par l’équipe éducative pour répondre aux difficultés d’un élève. Une mesure de compensation, lorsqu’elle relève des droits liés au handicap, nécessite quant à elle une évaluation et une décision dans le cadre de la MDPH.
C’est notamment pour cette raison qu’il est important de ne pas écrire simplement « mon enfant a besoin d’aide ». Il faut expliquer pourquoi cette aide est nécessaire, dans quelles situations elle l’est et ce qu’elle permet à l’enfant de réaliser.
🔹Et si le GEVA-Sco ne reflète pas suffisamment la réalité ?
Il peut arriver que les parents aient le sentiment que certaines difficultés importantes ne figurent pas suffisamment dans le document. Dans ce cas, il est possible de faire part de ses observations et de demander qu’elles soient prises en compte.
Vous pouvez également préparer un document complémentaire écrit, particulièrement utile lorsque les besoins sont nombreux ou complexes. Il peut reprendre, pour chaque difficulté, la situation rencontrée, ses conséquences, les aides déjà testées, leur efficacité et le besoin actuel.
Par exemple :
Écriture : l’écriture manuscrite est lente et fatigante. Lors des évaluations, la quantité d’écriture demandée peut empêcher l’enfant de terminer dans le temps imparti. L’utilisation de l’ordinateur permet de réduire cette difficulté et de mieux mobiliser ses compétences. Nous demandons donc que l’utilisation de l’outil informatique soit maintenue et prévue dans le PPS.
Ce type de document permet également à la famille de laisser une trace écrite de ses observations, au-delà de ce qui aura pu être dit au cours d’une réunion.
💡 Mon conseil : préparer la partie « observations de la famille » à l’avance
Avant une réunion d’équipe éducative ou une ESS, vous pouvez préparer chez vous le texte que vous souhaitez voir apparaître dans la partie « observations de la famille » du GEVA-Sco, puis l’envoyer par mail au directeur ou au chef d’établissement quelques jours avant la réunion.
L’intérêt est double : vous prenez le temps de réfléchir à vos observations et de les formuler clairement, sans avoir à essayer de tout résumer le jour de la réunion. Et surtout, si votre texte est suffisamment clair et bien structuré, il pourra simplement être repris ou copié-collé dans le GEVA-Sco.
C’est aussi une précaution utile : votre mail constitue une trace écrite et datée des éléments que vous avez transmis et que vous souhaitiez voir apparaître dans le document. Si certains éléments sont oubliés ou déformés, vous pourrez ainsi montrer précisément ce que vous aviez communiqué.
Vous pouvez organiser votre texte simplement : difficultés rencontrées → conséquences sur la scolarité → adaptations déjà mises en place → ce qui fonctionne ou ne fonctionne pas → besoins actuels et demandes de la famille.
Vous pouvez par exemple écrire :
« Afin de préparer la réunion du [date], je vous transmets les éléments que nous souhaitons voir apparaître dans la partie consacrée aux observations de la famille du GEVA-Sco. Ces éléments reprennent les principales difficultés rencontrées par notre enfant et les besoins que nous souhaitons voir pris en compte. »
L’objectif n’est pas de rédiger un roman. Quelques paragraphes bien construits, précis et factuels sont souvent beaucoup plus efficaces qu’une longue liste de difficultés.
Ne rédigez pas cette partie au dernier moment dans la salle de réunion : préparez-la tranquillement chez vous. C’est votre meilleure occasion de vous assurer que votre point de vue est clairement formulé et qu’aucun élément important n’est oublié.
Et surtout, conservez votre mail. Si les éléments transmis ne sont finalement pas repris dans le GEVA-Sco, vous disposez ainsi d’une trace datée de ce que vous aviez demandé à voir apparaître dans le document.
🔹Le PPS est-il définitif ?
Non. Les besoins d’un enfant peuvent évoluer au fil de sa scolarité et le PPS doit pouvoir évoluer avec lui.
La mise en œuvre du PPS fait l’objet d’un suivi, notamment dans le cadre de l’équipe de suivi de la scolarisation (ESS). Le PPS peut être réévalué lorsque les besoins de l’élève évoluent, notamment lors des changements de cycle ou lorsque les mesures mises en place ne sont plus suffisantes.
Le passage de l’école primaire au collège est, par exemple, une période où les besoins peuvent changer : multiplication des enseignants, changement de salles, prise de notes plus importante, déplacements dans l’établissement, augmentation de la quantité de travail et des exigences en matière d’autonomie…
Une aide qui suffisait en CM2 peut donc devenir insuffisante en 6e.
Il ne faut pas attendre que la situation se dégrade fortement pour signaler que les besoins de l’enfant ont changé.
🔹Et le Livret de parcours inclusif ?
Le Livret de parcours inclusif (LPI) permet de formaliser et de suivre les réponses pédagogiques apportées aux besoins éducatifs particuliers des élèves. Il peut notamment intégrer les différents dispositifs d’accompagnement et faciliter leur suivi au sein de l’établissement.
Le LPI ne remplace pas le PPS. Il constitue un outil de suivi et de mise en œuvre des réponses apportées à l’élève.
🔹Les 5 conseils à retenir
1. Ne vous contentez pas du diagnostic. Un diagnostic explique un trouble, mais le PPS doit surtout permettre de comprendre ses conséquences concrètes sur la scolarité.
2. Décrivez des situations précises. « Il est dyspraxique » est beaucoup moins parlant que « il ne peut pas copier le cours tout en écoutant l’enseignant ».
3. Expliquez ce qui fonctionne. Une aide déjà testée et qui permet réellement à l’enfant de progresser ou d’être plus autonome constitue une information importante.
4. Ne minimisez pas les difficultés. Un enfant peut avoir de bonnes capacités scolaires et avoir malgré tout besoin de compensations importantes. Les résultats scolaires ne suffisent pas, à eux seuls, à mesurer les besoins.
5. Pensez à l’évolution. Les exigences scolaires changent et les besoins de l’enfant aussi. Le PPS doit pouvoir évoluer avec lui.
📌 PPS : le petit mémo
PPS = Projet personnalisé de scolarisation
Le PPS concerne les élèves en situation de handicap dont la scolarité nécessite des mesures de compensation relevant de la MDPH.
Le GEVA-Sco permet de recueillir et d’évaluer les besoins de l’élève.
Le PPS définit les réponses et les mesures de compensation nécessaires.
Les parents ne remplissent pas eux-mêmes le PPS, mais ils participent à la démarche et peuvent faire connaître les besoins de leur enfant.
Pour une première demande, le GEVA-Sco première demande est renseigné par l’équipe éducative en lien avec la famille.
Lors d’un réexamen, le GEVA-Sco réexamen est renseigné dans le cadre de l’ESS.
La MDPH évalue les besoins et élabore le PPS. La CDAPH prend les décisions relevant de sa compétence.
Enfin, le PPS n’est pas figé : il peut être réévalué lorsque les besoins de l’enfant évoluent.
📎 Une petite fiche pour résumer l’essentiel
Pour retrouver facilement les informations essentielles sur le PPS, j’ai préparé une fiche à télécharger :
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